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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEGUIN & Co
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GILLES DE LA TOUR NOIRE MARECHAL DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GILLES DE LA TOUR NOIRE MARECHAL DE FRANCE
SEGUIN & Co, société anonyme, "La Cour au Bois", Z.I. des Redoux, MACHECOUL (Loire-Atlantique).

Numéro de dépôt :
1223261
Date de dépôt :
30/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1992

Présentation de la marque GILLES DE LA TOUR NOIRE MARECHAL DE FRANCE

Déposée le 30 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SEGUIN & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GILLES DE LA TOUR NOIRE MARECHAL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEGUIN & Co - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque GILLES DE LA TOUR NOIRE MARECHAL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILLES DE LA TOUR NOIRE MARECHAL DE FRANCE est expirée depuis le 30 décembre 1992.

SEGUIN & Co a également déposé les autres marques suivantes : GILLES DE RETZ MARECHAL DE FRANCE , GRAND EMPEREUR , FRISSON


SEGUIN & Co, société anonyme, "La Cour au Bois", Z.I. des Redoux, MACHECOUL (Loire-Atlantique). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20

Cognacs, eaux-de-vie, spiritueux divers.